Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site monbrisevue.com est :

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@monbrisevue.com.

2. Données que nous collectons

Nous collectons uniquement les données nécessaires au fonctionnement du site et au traitement de vos commandes :

• Données d’identité et de contact : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
• Données de commande et de facturation : adresses de facturation et de livraison, contenu et historique de vos commandes.
• Données de compte : identifiant et mot de passe (chiffré) si vous créez un compte client.
• Données de paiement : le règlement s’effectue via un prestataire de paiement sécurisé. Nous n’avons pas connaissance et ne conservons pas les numéros complets de vos moyens de paiement.
• Données de navigation : données techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (voir la section Cookies).

Les champs obligatoires sont signalés dans nos formulaires. À défaut de renseignement, nous pourrions être dans l’impossibilité de traiter votre demande ou votre commande.

3. Finalités et bases légales

Vos données sont traitées pour les finalités suivantes :

• Gestion des commandes (traitement, livraison, facturation, service après-vente) : exécution du contrat de vente.
• Gestion de votre compte client : exécution du contrat et votre consentement.
• Réponse à vos demandes via le formulaire de contact : notre intérêt légitime à répondre à vos sollicitations.
• Obligations comptables et fiscales (conservation des factures) : respect d’une obligation légale.
• Sécurité et bon fonctionnement du site : notre intérêt légitime à protéger le site contre la fraude et les abus.

4. Destinataires des données

Vos données sont destinées aux services internes d’Atmosphere Green habilités à les traiter. Elles peuvent être transmises, dans la stricte mesure nécessaire, à nos prestataires :

• Notre hébergeur, o2switch (données stockées en France).
• Notre prestataire de paiement sécurisé [À COMPLÉTER : prestataire de paiement une fois activé], pour le traitement des transactions.
• Notre transporteur [À COMPLÉTER : transporteur une fois choisi], pour l’acheminement de vos commandes.

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers. Vos données peuvent être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.

5. Durée de conservation

• Données de compte client : conservées tant que votre compte est actif, puis supprimées ou anonymisées en cas de demande ou d’inactivité prolongée.
• Données de commande et factures : conservées 10 ans, conformément aux obligations comptables et fiscales.
• Données de prospection et demandes de contact : conservées jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact.
• Cookies : durée de vie maximale de 13 mois (voir la section Cookies).

6. Transfert de données hors de l’Union européenne

Vos données sont hébergées en France, au sein de l’Union européenne. Nous ne procédons à aucun transfert de vos données personnelles en dehors de l’Union européenne. Si un tel transfert devait devenir nécessaire, il serait encadré par les garanties appropriées prévues par le RGPD et vous en seriez informé.

7. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’accès et de rectification ;
• Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit d’opposition, notamment à la prospection commerciale ;
• Droit à la portabilité de vos données ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci ;
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, adressez votre demande à contact@monbrisevue.com ou par courrier à l’adresse du siège social, en justifiant de votre identité. Nous nous engageons à répondre dans un délai maximal d’un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou sur www.cnil.fr.

8. Sécurité

Atmosphere Green met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé, notamment le chiffrement des communications (protocole HTTPS) et la restriction des accès aux seules personnes habilitées.

9. Cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d’un site. Le site monbrisevue.com utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement :

• Cookies de session et de panier, permettant de mémoriser votre panier et votre connexion à votre compte ;
• Cookies techniques et de sécurité, nécessaires à la stabilité et à la protection du site.

Ces cookies sont exemptés de consentement car indispensables à la fourniture du service. À ce jour, le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience tierce (par exemple Google Analytics). Si de tels outils venaient à être ajoutés, votre consentement préalable serait recueilli et cette politique serait mise à jour.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Le refus des cookies strictement nécessaires peut toutefois altérer le fonctionnement du site, notamment le processus de commande.

10. Modification de la politique

Cette politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de l’adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur lors de votre visite.